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BR, BRSS, MR, TM ?…

La Sécurité sociale, les mutuelles, assureurs ou intermédiaires d’assurance utilisent des des acronymes pour décrire le niveau de remboursement des soins médicaux,

A moins d’être spécialiste, pour les salariés, comme pour les dirigeants d’entreprise, ceux-ci sont incompréhensibles au premier abord .

Dans cet article, nous vous aidons à tout décrypter sans prise de tête !

Le tableau de garanties de votre assurance santé est pourtant un outil précieux pour connaître avec précision le montant des remboursements pris en charge par votre mutuelle. Celui-ci tient compte des remboursements initiaux effectués par la Sécurité sociale.
 

Que signifie le BR ou BRSS ?

 
  • Le sigle BR ou BRSS fait référence à la Base de Remboursement ou à la Base de Remboursement de la Sécurité sociale.

Également connu sous le nom de Tarif Conventionnel ou Tarif de Convention (TC), il s’agit d’un barême fixé par la Sécurité sociale pour chaque acte médical et chaque médicament payé.

La Base de Remboursement est concrètement un prix de référence sur lequel est appliqué un pourcentage de remboursement par la Sécurité sociale.

Toutefois, les dépassements d’honoraires ne sont pas inclus dans ce tarif. Les pourcentages de prise en charge par la Sécurité sociale (ou plus précisément par l’Assurance Maladie) peuvent varier de 30% à 100%.

Par la suite, votre mutuelle pourra rembourser la part non prise en charge par la Sécurité sociale, par exemple 90% de la Base de Remboursement de la Sécurité sociale.

Que veut dire MR pour l’assurance maladie ?

 
  • Le sigle MR désigne le Montant Remboursé par la Sécurité Sociale, qui correspond au montant réel remboursé par l’organisme pour une intervention médicale donnée. En revanche, le TM, ou Ticket Modérateur, est la part restant à votre charge après le remboursement de la Sécurité Sociale (frais réels – MR), sauf si vous bénéficiez d’une complémentaire santé. Chez nous, nous proposons une couverture complète pour toute votre famille, incluant des garanties en hospitalisation, consultations, optique, dentaire, pharmacie, médecine douce, et bien plus encore.

Les mutuelles, quant à elles, offrent des services de protection sociale et de prévoyance à leurs membres. Ces services incluent notamment des remboursements de frais médicaux, des prestations en cas de maladie ou d’invalidité, ainsi que des prestations pour le décès.

 
 
Tout comprendre sur les acronymes de l'assurance maladie
Les acronymes de l’Assurance Maladie peuvent laisser perplexe…

Parmi les abréviations les plus couramment utilisées, on trouve également 

  • FR, qui signifie Frais Réels. Certains remboursements de l’assurance maladie sont exprimés en frais réels plutôt qu’en BR, un montant inférieur.

Il est également important de comprendre d’autres abréviations courantes utilisées par les mutuelles.

Par exemple, le PMSS, ou Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale, peut être utilisé pour exprimer certains remboursements en pourcentage de ce plafond, notamment dans les contrats d’assurance santé des entreprises. Fixé chaque année par le gouvernement, le PMSS pour l’année 2023 est de 3 666€.

Enfin, la récente réforme “100% Santé” a établi un Prix Limite de Vente (PLV) pour certaines prestations de santé, limitant les tarifs pratiqués.

Les abréviations BR-MR, FR-MR, Euros-MR et PLV-MR sont également utilisées pour décrire différents aspects des remboursements liés aux soins médicaux.

Il est courant que les mutuelles offrent une variété de niveaux de remboursement, chacun étant identifié par un mode de calcul spécifique (base de remboursement de la sécurité sociale, frais courants, montant fixe en euros ou prix limite de vente).

Plus précisément, le sigle “100 % BR-MR” indique que le remboursement sera effectué à hauteur de 100 % du niveau de la base de remboursement (BR), après déduction du montant remboursé par la sécurité sociale.

Comprendre le calcul des remboursement des frais médicaux desdifférentes mutuelles, telles que la PMSS et la BRSS :

Vous souhaitez comprendre comment fonctionne le calcul de remboursement des différentes mutuelles en matière de remboursement de médicaments ? Nous allons vous donner des exemples concrets qui vous aideront à mieux comprendre.

  • Exemple 1 : Vous consultez un médecin généraliste sans dépassement d’honoraires. Le tarif pour cette consultation est de 23 € et la Sécurité sociale prend en charge 70 % de ce montant. Vous serez donc remboursé à hauteur de 16,10 €, après déduction d’une contribution forfaitaire de 1 €. Cette contribution est retirée de chaque remboursement de la Sécurité sociale pour chaque consultation, acte réalisé par un médecin, examens radiologiques, analyses de biologie médicale, etc. jusqu’à un montant maximum de 50 € par an. Le montant restant à votre charge, appelé ticket modérateur, sera de 6,90 €.

  • Exemple 2 : Vous consultez un médecin en dépassement d’honoraires pour une consultation tarifée à 40 € et vous avez souscrit deux mutuelles offrant des niveaux de remboursement différents (100 % BRSS et 200 % BR). Si votre mutuelle offre un taux de remboursement de 100 %, elle prendra en charge l’intégralité de votre ticket modérateur de 6,90 €. Vous devrez alors payer 16,20 € (40 € – 16,10 € de remboursement de la Sécurité sociale – 6,90 € de ticket modérateur) ainsi qu’une participation forfaitaire de 1 €. Si votre mutuelle offre un taux de remboursement de 200 %, elle assumera jusqu’à deux fois le tarif conventionnel de la Sécurité sociale, soit 45 € (23 € x 200 % – 1 € de participation forfaitaire). Dans ce cas, vous serez remboursé intégralement de votre avance (16,10 € par la Sécurité sociale et 22,90 € par votre mutuelle), à l’exception de la participation forfaitaire de 1 €. Notez qu’un remboursement de votre mutuelle ne peut jamais dépasser le montant de vos frais réels engagés.

  • Exemple 3 : Vous souhaitez savoir comment fonctionne le calcul des remboursements sur le PMSS (Plafond Mensuel de la Sécurité sociale) par une mutuelle. En 2020, si votre mutuelle vous rembourse à hauteur de 10 % du PMSS pour l’achat d’une nouvelle paire de lunettes, elle vous remboursera un maximum de 342,80 € (10 % de 3 428 €).

Nous espérons que ces quelques exemples vous ont aidé à mieux comprendre comment fonctionne le calcul des cotisations des mutuelles pour les remboursements de médicaments !

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