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Si vous êtes malade, blessé ou à mobilité réduite et que vous avez besoin d’être transporté, il est important de comprendre la différence entre Taxi Conventionné et VSL. Ces services offrent des solutions adaptées pour les déplacements médicaux et chacun présente ses avantages et inconvénients.

Dans cet article, nous allons explorer en profondeur comment le Taxi Conventionné et le VSL fonctionnent et comment vous pouvez bénéficier au mieux de chaque service afin que votre trajet se déroule en toute sécurité.

Qu’est-ce qu’un taxi VSL ?

Le VSL, ou “véhicule sanitaire léger”, est un moyen de transport spécialement conçu pour les personnes souffrant d’une maladie ou d’une blessure et qui ont besoin d’un déplacement sécurisé. Ce type de véhicule est disponible sur prescription médicale à des fins spécifiques, telles que le transport sanitaire des patients, des blessés et des personnes à mobilité réduite.

Caractéristiques: Les VSL sont équipés d’un système de retenue supplémentaire et peuvent être adaptés pour transporter les patients assis ou allongés. Ces véhicules offrent un niveau plus élevé de confort et de sécurité que les taxis conventionnés classiques.

Différence avec un taxi classique: Les VSL doivent être conduits par un ambulancier certifié et entretenus selon une réglementation stricte. Les frais de transport médical sont généralement remboursés par la CPAM (Caisse Primaire d’Assurance Maladie), alors que les frais des taxis conventionnés sont payés par l’assurée.

La capacité d’accueil de ce genre de véhicules est de 3 personnes. Ces dernières resteront en position assise. Le VSL se démarque des moyens de transport ordinaires par sa couleur blanche, son insigne en forme de croix bleue et par les matériels de secourisme qui y sont intégrés.

Les règles d’hygiène, de sécurité et de confort sont aussi de mises dans un VTS. Toutefois, il diffère des ambulances par l’absence de brancard et de portage.

 
 
Pictogramme représentant un taxi VSL
Comment faire valoir ses droits pour obtenir l’assistance d’un taxi VSL ?

 

 

Quand utiliser un taxi VSL ?

Cas d’utilisation: Les VSL peuvent être utilisés pour le transport social et le secours aux personnes en cas d’urgence. Ils sont également indiqués pour le transport sanitaire des patients, des blessés et des personnes à mobilité réduite.

Conditions d’utilisation: Une ordonnance médicale validée par la CPAM est nécessaire pour louer un service de VSL. Le patient doit avoir une carte Vitale valide et doit fournir tous les documents nécessaires au chauffeur du VSL avant le départ.

Assurance et remboursement: la remboursement du trajet lors d’un transport médical en VSL est effectué par la CPAM tant que le patient satisfait aux conditions mentionnées ci-dessus.

Dans certains cas, les autres assurances comme la mutuelle peuvent également prendre en charge partiellement ou intégralement les frais du voyage.

 

Qui a droit à un VSL ?

 

Le VSL n’est pas accessible à tout le monde. Ce moyen de transport est réservé aux malades et aux personnes en situation d’invalidité temporaire. De façon générale, sont transférées dans des transports VTS, des personnes nécessitant des soins sanitaires.

Ces dernières sont alors convoyées vers ou des hôpitaux, des centres d’appareillage, des centres de dialyse, des maternités ou d’autres établissements de services sanitaires. Pour le déplacement, le patient peut être accompagné en cas de nécessité. Dans le cas particulier où il a moins de 16 ans, cet accompagnement est de mise.

Par ailleurs, puisque la configuration des VSL se présente presque comme celle des véhicules ordinaires, on n’y retrouve que des places assises.

C’est pour ainsi dire que le malade transporté doit être en capacité de s’asseoir tout au long du transport. De plus, le but du transfert doit être :

· un contrôle médical après accident,

·.

Pour d’autres situations, le mieux serait de recourir à une ambulance pour le transfert.

Taxi ambulance

Il importe de dissocier le taxi ambulance du taxi VSL. Même si les deux modes de transport présentent des similitudes, ils diffèrent en plusieurs points. Le choix de l’un ou de l’autre dépendra de la situation sanitaire réelle du patient.

Ainsi, c’est le médecin qui fera une prescription médicale de transports en fonction de votre situation réelle.

Pour illustrer, notez que le transport en ambulance est particulièrement recommandé aux patients qui ont besoin d’une aide ou d’une surveillance particulière. Généralement, le transfert avec ce mode de transport se fait en position allongée ou demi-assise. Dans la plupart des cas, des soins médicaux d’urgence sont administrés aux patients transportés en ambulance. Un matériel adapté est donc disponible en permanence dans ce genre de véhicule.

Par contre, lorsque le patient justifie encore d’une certaine autonomie, c’est le VSL qui est recommandé pour son transfert. Ici, le transport peut se faire à plusieurs (jusqu’à trois personnes) et on n’y retrouve que du matériel de premiers secours. C’est d’ailleurs un excellent moyen pour faire une économie sur le budget de la sécurité sociale.

Quelles sont les principales différences entre un taxi VSL et un taxi conventionné ?

 
En analysant les définitions respectives du VSL et du taxi conventionné, on peut identifier plusieurs similitudes notables.

En effet, ces deux modes de transport sont tous deux classés comme des TAP (transports assis personnalisés), sont prescrits par un médecin via une PMT (prescription médicale de transport) et sont remboursés par la sécurité sociale.

De plus, ils sont tous deux soumis à des normes strictes en termes d’hygiène, de sécurité et de confort, et le chauffeur doit être en mesure de communiquer des informations pertinentes au personnel médical.

Cependant, il existe également plusieurs différences significatives entre ces deux modes de transport. Tout d’abord, contrairement au taxi conventionné qui peut effectuer des transports classiques en plus du transport sanitaire, le VSL est exclusivement destiné au transport sanitaire. En outre, le VSL est reconnaissable à une voiture blanche portant la croix bleue à six branches, tandis que le taxi conventionné ne présente pas de différence visible avec les autres taxis.

En termes de conduite, le VSL est conduit par un auxiliaire ambulancier ou un ambulancier ayant une formation et un diplôme spécifiques, alors que le chauffeur de taxi conventionné n’a besoin d’aucune formation spécifique. Si le véhicule du taxi conventionné doit contenir une trousse de premiers soins, le chauffeur n’a pas l’obligation de prodiguer les premiers soins à son patient, tandis que le chauffeur de VSL doit être en mesure de le faire en cas de nécessité. Enfin, le VSL doit être agréé par l’ARS (Agence Régionale de Santé), tandis que le taxi conventionné, en plus de sa convention avec la CPAM, est soumis uniquement aux réglementations du secteur des taxis.

En somme, le VSL représente une version assise de l’ambulance, utilisant des voitures et des berlines conformes à des réglementations spécifiques en matière de transports sanitaires, tandis que le taxi conventionné est un taxi conventionné par la CPAM pour offrir un remboursement des frais de transport sur présentation d’une prescription médicale, sans être un transport sanitaire aux yeux de la sécurité sociale.

Comment bénéficier d’un transport VSL ?

 
Pour profiter de ce mode de transport sanitaire, il est impératif de remplir certaines conditions.

Au nombre de celles-ci, il y a la demande d’une prescription médicale. Elle est obligatoire pour prétendre à un véhicule sanitaire léger. Ce document servira alors de bon de transport pour votre retour lorsque vous vous déplacez du service médical pour la maison. De même, il faudrait que ce soit pour une situation d’urgence que vous vous référiez à ce transport sanitaire.

Par ailleurs, vous pouvez aussi bénéficier d’un bon de transport VSL. Comme pour l’obtention d’un bon de transport en ambulance valide, il faut faire une demande auprès du médecin traitant. À défaut, contactez le médecin du lieu d’hospitalisation et/ou de consultation.

Le bon de transport VSL inclut la prise en charge du moyen de transport individuel, les transports en commun et le transport assis professionnalisé.

Quoi qu’il en soit, vous bénéficierez d’un mode de transport qui convient à votre état de santé et à votre niveau d’autonomie. Il est à noter que les frais de transport sont pris en charge par l’assurance maladie de façon partielle ou intégrale.

Commen est calculé le tarif d’un trajet effectué en VSL ?

Tout d’abord, un forfait s’applique en fonction du lieu du siège de l’entreprise de transports sanitaires, que ce soit le forfait départemental ou la prise en charge.

Ensuite, une majoration dégressive est appliquée pour les trajets courts, selon le nombre de kilomètres parcourus. Enfin, un tarif kilométrique est appliqué pour la distance parcourue en charge du lieu de départ au lieu d’arrivée.

Les trois premiers kilomètres sont inclus dans le forfait départemental, tandis que dans le cas de la facturation de la prise en charge, le tarif kilométrique est applicable dès le premier kilomètre parcouru.

Ces différents éléments de tarification sont bien entendu régulièrement révisés afin de garantir une juste rémunération des entreprises de services de transport sanitaire. En effet, la complexité de ce secteur requiert une analyse rigoureuse des coûts et des besoins pour assurer une qualité de service optimale.

Ainsi, la prise en compte de données suivantes sont des éléments clés dans l’élaboration de ces tarifs:

  • les taux de remboursement de l’Assurance maladie,

  • les coûts de carburant,

  • les dépenses d’entretien des véhicules et

  • les coûts de personnel.

Vous pouvez consultez les tarifs mis à jour sur le site Ameli.

Remboursement transport CPAM

À titre de rappel, le transport sanitaire VSL intègre plusieurs équipements. Ces derniers permettent d’apporter les premiers secours aux patients transportés, et ce, dans le respect des règles d’hygiène strictes. Ce qui différencie aussi les VSL des taxis traditionnels, c’est le mode conventionné.

En effet, vous bénéficiez d’une convention auprès de le CPAM pour ce genre de transfert. Il faut toutefois préciser que les conditions d’obtention de ce remboursement sont bien précises.

C’est l’Assurance Maladie, et non la Mutuelle, qui vous rembourse votre transport médical lorsque votre médecin vous l’a préalablement prescrit.

En pratique, vous aurez besoin d’une prescription médicale pour prouver que vous devez payer votre transport afin d’être remboursé par la suite.

Cela s’inscrit donc dans le cadre des transports liés à une hospitalisation (entrée ou sortie d’hôpital). Que la durée de l’hospitalisation soit complète, partielle ou ambulatoire, la prise en charge de l’assurance maladie peut être effective.

C’est aussi le cas pour les soins en rapport avec une affection de longue durée (ALD) et plusieurs autres situations.

De toute façon, retenez que lorsque les conditions sont remplies, vous bénéficierez d’un remboursement à 65 % sur la base des tarifs conventionnels que la CPAM applique. Ce taux reste le même aussi bien pour le VSL que pour le taxi conventionné et l’ambulance.

Pour aller plus loin, vous pourrez avoir droit à un remboursement à 100 % des frais engagés dans le transport sanitaire lorsque les conditions s’y prêtent.

En cela, il convient de dissocier les situations nécessitant une simple prescription médicale de celles qui exigent en plus, un accord préalable de la CPAM. Ces éléments faciliteront l’aboutissement de votre demande de prise en charge de vos déplacements médicaux par la CPAM.