Les régulateurs d’assurance pressent le Sénat de revoir les règles sur l’IA !
Le monde de l’assurance est en effervescence. Les commissaires d’assurance aux États-Unis font sonner l’alarme en direction du Sénat, leur demandant de revoir certaines dispositions législatives concernant l’intelligence artificielle (IA) dans le secteur. En effet, la proposition actuelle, d’un nom aussi long que prometteur, la “One Big Beautiful Bill Act”, envisage un gel de dix ans sur les nouvelles régulations des États en matière d’IA et suspendrait l’application des règles actuelles. Comment ne pas hausser un sourcil face à un tel projet législatif?
Imaginez un peu, c’est comme si on décidait de ne plus surveiller les routes pendant une décennie. Les régulateurs de l’assurance, regroupés au sein de la National Association of Insurance Commissioners (NAIC), ont peur que cette mesure n’ouvre les portes aux vents violents de l’incertitude et de l’injustice.
Une portée trop large
Le hic, c’est que cette législation englobe en une seule définition tout ce qui pourrait être assimilé à l’IA, y compris les outils d’analyse de données des assureurs qui, d’habitude, ne devraient pas tomber sous cette dénomination. Pour les régulateurs, c’est un peu comme essayer d’utiliser une clé universelle qui finalement, n’ouvre aucune porte spécifique. Il y a une réelle crainte que les outils quotidiens, mais critiques, de l’industrie ne se retrouvent coincés dans un cadre législatif mal ajusté. Et si on y réfléchit bien, cela pourrait embrouiller la capacité des régulateurs et des entreprises à s’adapter aux nouveaux défis technologiques.
Conséquences sur la transparence
Les inquiétudes ne s’arrêtent pas là. Les régulateurs craignent que la suspension de la surveillance étatique n’affaiblisse la transparence avec laquelle les prix et les souscriptions d’assurance sont fixés. Ne pas avoir la main sur ces éléments clé à une époque où l’IA prédictive est de plus en plus sollicitée pourrait amener à un brouillard juridique difficile à naviguer pour les compagnies d’assurance.
On n’est pas sans savoir que prédire les tendances dans un marché aussi complexe que celui de l’assurance, c’est un peu comme prédire quel temps il fera le mois prochain: des conjectures qui demandent précision et, surtout, vigilance.
L’IA, priorité stratégique ou talon d’Achille ?
L’année dernière déjà, la NAIC avait placé l’IA parmi ses priorités stratégiques. Avec l’intégration croissante des nouvelles technologies dans le processus de traitement des réclamations ou de fixation des tarifs, les opportunités d’efficacité bondissent. Cependant, qui dit facilité, dit aussi nouveaux dilemmes, comme l’accountabilité et le contrôle des biais.
Cette législation pourrait, selon eux, mettre à mal le système de régulation des assurances basé sur les États, déjà en délicatesse avec ses homologues fédéraux. Les régulateurs déplorent que cette ambiguïté juridique ne freine les nouvelles initiatives de protection des consommateurs et n’entrave les décisions commerciales cruciales. Pour ne citer qu’un exemple, comment s’assurer que des systèmes automatiques d’approbation de soins médicaux ne refusent pas des traitements essentiels de manière obscurément injuste?
Les efforts de l’industrie pour une utilisation responsable de l’IA
La lutte ne s’arrête pas uniquement aux régulateurs. Le secteur de l’assurance lui-même se mobilise pour ne pas voir s’effriter le fragile équilibre entre innovation et gouvernance responsable. L’American InsurTech Council a proposé un cadre qui obligerait les assureurs à certifier chaque année l’adéquation de leurs systèmes d’IA avec les lois étatiques.
Cela suppose aussi une responsabilité accrue sur l’usage de modèles tiers et des données, une nécessité de passer l’ensemble au crible pour éviter une fausse note qui pourrait résonner comme une cacophonie dans le concert de l’innovation.
Un appel à la révision
Pour toutes ces raisons, les commissaires en appellent au bon sens des législateurs, leur demandant soit de retirer cette proposition du projet de loi, soit d’y inclure des exemptions pour le secteur de l’assurance. En effet, imposer cette barrière sans réflexion pourrait mener à des défis juridiques, notamment sous le regard de la McCarran-Ferguson Act, loi protégeant le domaine des assurances des empiétements fédéraux injustifiés.
En cette période où l’incertitude plane sur l’avenir législatif de l’IA, il est fascinant de voir comment un secteur traditionnel, comme l’assurance, se retrouve désormais au cœur des préoccupations technologiques du XXIe siècle. L’avenir nous dira si le législateur choisira la carte de la prudence ou prendra le risque d’un grand saut dans l’inconnu législatif.
